REGLEMENT INTERIEUR

Sécurité

ARTICLE 10 : SECURITE

• 10-1 : CIRCULATION DES DEUX ROUES

La circulation est réglementée à l’intérieur du lycée. Dés l’entrée dans l’établissement, tout élève se déplaçant en deux roues, arrête le moteur et pousse son véhicule jusqu’au parking aménagé à cet effet. Pour la sortie, l’élève n’allume le moteur de son véhicule qu’une fois le pont franchi.

Par mesures de sécurité :

• il est recommandé de cadenasser son véhicule
• le parking est interdit à toute personne non-propriétaire d’un véhicule. Ces élèves encourent des sanctions
• il est interdit de stationner sur le pont : Plan VIGIPIRATE. (Circulaire CAB/PCh/EF du 12 SEPTEMBRE 2001).

Par mesure d’hygiène :

• tout élève doit arrêter le moteur de son véhicule.

• 10-2 : SECURITE DES PERSONNES ET REGLES D ’ HYGIENE

Toute introduction , tout port d’arme et objet dangereux quelle qu’en soit la nature sont STRICTEMENT PROHIBES.

L’introduction et la consommation dans l’établissement de produits stupéfiants sont INTERDITES. Il en est de même pour la consommation d’alcool.

Il est INTERDIT de faire usage du tabac dans l’établissement (Loi Evin – Loi N° 91-32 J.O DU 10 janvier 1991)

TOUT CONTREVENANT SERA SEVEREMENT SANCTIONNE CONFORMEMENT AUX LOIS EN VIGUEUR.

• 10-3 : ACCES AUX LOCAUX

Pour des raisons de sécurité évidentes, tous les élèves descendent dans la cour et y restent toute la durée de la récréation y compris les élèves se trouvant dans les nouveaux bâtiments. L’accès aux locaux est interdit à tout élève non accompagné.

Chaque professeur est responsable de la classe et des élèves dont il a la charge.

• 10-4 : CONSIGNES D ’ INCENDIE

Elles sont affichées dans toutes les salles de classe et ateliers.

• 10-5 : ACCIDENTS

Les élèves bénéficient des dispositions de la sécurité sociale en matière d’accident du travail, sauf pour les accidents de trajet (Décret du 17 mai 1985).

La législation concernant les accidents de travail des élèves des écoles techniques prévoit la couverture de la responsabilité civile des parents à l’égard des tiers, sauf en cas d’accident causé ou provoqué intentionnellement. Voir formulaire de la Mutuelle.

ATTENTION : Tout accident doit être déclaré IMMEDIATEMENT, délai maximum 48H, au professeur et à l’infirmière, afin d’établir les imprimés nécessaires à la Sécurité Sociale.

• 10-6 : MALADIES CONTAGIEUSES

Conformément à l’arrêté du 14 mars 1970, modifié par le décret du 16 décembre 1975, relatif à la conduite à tenir en cas de maladies contagieuses dans les établissements scolaires à l’égard des élèves, nous demandons aux familles d’avertir sans délai la Direction de l’établissement qui prendra les mesures qu’impose la loi. En ce qui concerne les personnes vivant au foyer de l’élève, il faudra signaler les maladies suivantes : diphtérie, poliomyélite, scarlatine et variole. Nous insistons sur la gravité que pourrait engendrer la non-observation de cette réglementation, en particulier en ce qui concerne la rubéole.

Nous rappelons que la vaccination est l’arme préventive essentielle contre certaines de ces maladies, dont les plus graves : diphtérie et poliomyélite.

ARTICLE 11 : ATELIERS

Le règlement et les consignes de sécurité relatives à chaque section sera distribué à la rentrée par le professeur principal (télécharger le formulaire à signer)

ARTICLE 12 : RESPONSABILITE.

• 12-1 : VOLS.

L’établissement ne peut être tenu pour responsable des accidents ou incidents qui surviendraient suite aux non-respect des règles de l’établissement.

Il décline sa responsabilité pour les vols d’argent ou de matériels (portable et autres accessoires), et pour introduction dans l’établissement de tout objet étranger à l’enseignement.

Tout objet trouvé doit être remis immédiatement au bureau de la Vie scolaire.

Nous rappelons que conformément à la Législation, tout commerce à but lucratif et tout prêt d’argent sont interdits dans les établissements scolaires.

• 12-2 : SORTIES EN GROUPE.

L’autorisation de participer à toutes les sorties organisées par l’établissement est donnée pour toute la scolarité, par les familles au moment de l’inscription de l’élève. Cette autorisation vaut également pour les déplacements d’éducation physique.

ARTICLE 13 : LA CELLULE D’ECOUTE 

Une cellule d’écoute, animée par Mme PRATS, psychologue a été mise en place au lycée.

Les élèves qui le souhaitent peuvent y trouver, de façon régulière ou ponctuelle, un lieu d’écoute et de parole. La psychologue est à la disposition des parents comme des enfants et reçoit sur rendez-vous deux jours par semaine. Ces entretiens ont un caractère strictement confidentiel.

Les parents des élèves mineurs ne souhaitant pas que leur enfant bénéficie de ce dispositif doivent le signaler par courrier au chef d’établissement.

EVACUATION DE L'ETABLISSEMENT SUR ORDRE D'EVACUATION DE LA PREFECTURE

Vous pouvez donner l’autorisation à votre enfant de quitter le lycée et décharger l’établissement scolaire lorsque la préfecture, en lien avec l’Inspection Académique, donne un ordre d’évacuation des établissements scolaires (intempéries : pluie, neige etc…) et a mis à la disposition des élèves les transports nécessaires pour assurer le retour à leur domicile.

Télécharger le formulaire à signer